Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OXA PED
Numéro de dépôt :
1036440
Date de dépôt :
19/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OXA PED
Déposée le 19 décembre 1977 par CONTINENTAL SALTRATES SUPPLY ESTABLISHMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OXA PED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OXA PED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque OXA PED est expirée depuis le 19 décembre 1987.
CONTINENTAL SALTRATES SUPPLY ESTABLISHMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031